République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1525
Objet retiré par ses auteurs le 28.11.2013
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 02.05.2003
M 1525 A
Objet renvoyé en commission le 22.04.2004
Objet reporté le 12.03.2004

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1525 | 28 novembre 2013 - 17h
M-1525 Proposition de motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Philippe Glatz, Alain Etienne, Pierre Froidevaux, Alexandra Gobet Winiger, Janine Hagmann, Anne Mahrer, Claude Marcet, Alain Meylan, Pascal Pétroz, Véronique Pürro, Ivan Slatkine concernant la sous-couverture des caisses de pension dont l'Etat est garant, en particulier de la CIA (caisse de pension de l'administration publique genevoise)

M 1525-A | 22 avril 2004 - 10h30
M 1525-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Philippe Glatz, Alain Etienne, Pierre Froidevaux, Alexandra Gobet Winiger, Janine Hagmann, Pierre Kunz, Anne Mahrer, Claude Marcet, Alain Meylan, Pascal Pétroz, Véronique Pürro et Ivan Slatkine concernant la sous-couverture des caisses de pension dont l'Etat est garant, en particulier de la CIA (caisse de pension de l'administration publique genevoise)

M 1525-A | 2 avril 2004 - 20h30
M 1525-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Philippe Glatz, Alain Etienne, Pierre Froidevaux, Alexandra Gobet Winiger, Janine Hagmann, Pierre Kunz, Anne Mahrer, Claude Marcet, Alain Meylan, Pascal Pétroz, Véronique Pürro et Ivan Slatkine concernant la sous-couverture des caisses de pension dont l'Etat est garant, en particulier de la CIA (caisse de pension de l'administration publique genevoise)

M 1525 | 2 mai 2003 - 8h
M 1525 Proposition de motion de Mmes et MM. Sylvia Leuenberger, Philippe Glatz, Alain Etienne, Pierre Froidevaux, Alexandra Gobet Winiger, Janine Hagmann, Anne Mahrer, Claude Marcet, Alain Meylan, Pascal Pétroz, Véronique Pürro, Ivan Slatkine concernant la sous-couverture des caisses de pension dont l'Etat est garant, en particulier de la CIA (caisse de pension de l'administration publique genevoise)